Acceptation et utilisation

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Opening clauses

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Section 01

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Section 02

Portée des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des professionnels. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre les services à tout moment.

Clause

Paiements et commerciaux

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne garantissons pas le remboursement des paiements effectués.

Reference WIPO
Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à notre discrétion.

Reference HCCH

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05 Clause

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06 Clause

Avertissement de responsabilité

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Reference EU Commission